Admission des motifs
Nous imprimons tout ce que la loi autorise. Beaucoup de motifs sont interdits: ceux qui vont à l'encontre des droits de la personnalité, des droits de reproduction ou même de la loi. Nous avons besoin de votre aide pour pouvoir mettre la main sur ces motifs et les supprimer.
Aidez-nous à juger si un motif est ou non acceptable.
Deux avis valent mieux qu'un: votre jugement nous est précieux. Pour cela, vous pouvez donner votre appréciation dans la rubrique admission des motifs et nous dire si tel motif est douteux et en quelle mesure si tel est le cas. Il n'y a que de cette façon que peut se construire un Marketplace efficace.
Exemple de motifs non acceptés:
Il s'agit là bien sûr d'un logo plutôt connu et dont les droits d'auteurs sont protégés, en langage juridique une marque mot-image protégée par le droit de reproduction. La personne qui souhaiterait s'en servir pour imprimer un t-shirt ou pour tout autre support, doit bien évidemment demander une autorisation à l'auteur de la marque.
Ce motif n'est pas admissible, autant sur le plan juridique, politique que pour d'autres raisons. Il va même à l'encontre de la loi. Dans ce cas, mieux vaut ne pas s'en intéresser. Merci de nous informer si vous découvrez de tels motifs sur le Marketplace ou ailleurs.
Ce n'est pas la question, ce motif se vendrait certainement facilement. Le seul souci est que la personne sur l'image est une célébrité. Donc quelqu'un qui n'a pas forcément envie de voir son image sur des t-shirts pour ne pas en toucher le moindre sou.
Â
