Rémunération et statut micro entrepreneur

Bonjour à tous,
Je me présente, Pauline, illustratrice et nouvelle venue sur Spreadshirt.
Je viens ici car j’ai réalisé mes premières ventes (wouhou !) et est venu le temps de la rémunération. Alors j’avais bien fait attention à la question de la TVA, d’autant que j’ai opté pour le statut de micro-entrepreneur. Pour cela, j’ai spécifié que j’étais un particulier sans immatriculation à la TVA (vu que le micro-entrepreneur n’est ni tout à fait un particulier, ni tout à fait une entreprise, je me suis dit que c’était la meilleure option). Et le commentaire juste en-dessous m’a conforté dans mon choix “Je suis partenaire et je ne suis pas assujetti(e) à la TVA”. Jusque là, ça me paraissait pas trop mal et j’attendais de voir le premier paiement pour savoir ce qu’il allait réellement en être.
Au final, la TVA a été déduite de ma rémunération, ce que je ne comprends pas trop au vu des cases que j’ai cochées. Ma question est donc la suivante : comment récupérer la TVA indûment prélevée ? Auprès de Spreadshirt ? De l’administration fiscale française (ou allemande) ? Je ne pense pas être la seule à avoir le statut micro-entrepreneur et à vendre sur spreadshirt et j’aimerais bien avoir votre avis ^^ Parce que pour l’instant, ça ne représente pas une somme importante, mais si mon activité se développe un minimum, ça aura tout de même un certain impact sur mes finances !

Merci à vous pour vos réponses

Pauline

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Bonjour,

En tant que particulier, on paye la TVA et on ne peut pas la récupérer.

En statut microentrepreneur, c’est aussi très clair : on ne facture pas de TVA sur ses prestations, mais on la paye sur ses achats de produits et prestations et on ne peut pas la récupérer.

Info sur la TVA prélevée par Spreadshirt :

Merci pour ta réponse.

Je suis d’accord qu’en tant que microentrepreneur, on ne facture pas de TVA, et qu’on ne peut pas la récupérer sur les achats qu’on fait, pas de problème jusque-là. Ma remarque portait plus sur le fait que Spreadshirt déduise de la TVA sur le prix du design (qui est ma rémunération) alors que techniquement, ben y’a pas de TVA à déduire vu mon statut de microentrepreneur…
Le problème, c’est que le système d’autoliquidation de la TVA ne se justifie pas du tout pour les microentrepreneurs vu qu’ils n’ont justement pas de TVA à liquider…
Comme je sens que c’est pas forcément clair, je vais prendre un exemple : un t-shirt vendu 18 € (12 € de textile + impression, 6 € de design). Pour moi, on devrait avoir la répartition suivante :

  • 6 € pour moi (parce que je n’ai pas à m’acquitter de la TVA en tant que microentrepreneur)
  • 9 € pour Spreadshirt (12 € de textile + impression - 3 € de TVA sur le produit fini)
  • 3 € pour l’état (TVA sur le produit fini)
    Tandis que là, on a :
  • 5 € pour moi (6 € de design - 1 € d’autoliquidation de TVA)
  • 10 € pour Spreadshirt (12 € de textile + impression - 3 € de TVA sur le produit fini + 1 € de TVA sur le design)
  • 3 € pour l’état (TVA sur le produit fini)
    Soit au final 1 € de moins pour moi au bénéfice de Spreadshirt… Pour avoir déjà collaboré avec une autre boutique (une boutique en France, donc plus simple pour s’accorder niveau législation, je l’accorde), on était justement dans la situation n°1. Disons que sans le procédé d’autoliquidation de la TVA, ça serait plus juste pour les ME, du coup… :slight_smile:
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Bonjour,

Oui, c’est compliqué. Je ne suis pas expert en en matière de TVA et je rêve d’un monde sans TVA !

Espérons que quelqu’un de Spreadshirt t’apporte ici une réponse claire.

Il y a probalement d’autres personnes sur ce forum qui sont en statut “microentrepreneur” en France ; ce serait bien qu’ils lisent ton sujet et apportent leur témoignage sur le sujet.

Bonjour Pauline,
as tu pu résoudre cette mystère de TVA?!:slight_smile:
Quelle catégorie de micro entreprise as tu ouvert pour cette activité?
Merci

Bonsoir,

Je suis micro-entrepreneur aussi et je la paye (déduite de ma rémunération)

C’est vrai que cela fait à chaque fois un petit coût en moins et sur une grosse masse cela peut vite chiffrer !

Bonjour, je souhaiterais m’inscrire sur spreadshirt en tant que particulier. Le problème c’est que je n’ai pas de NIF et que par conséquent je ne peux pas m’inscrire. Si quelqu’un sais comment je peut récupérer mon NIF en sachant que j’ai 18 ans et que je n’ai jamais travaillé.
Merci à vous pour vos réponses.